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PROJET DE MODERNISATION DE L'ENERGIE MONDIALE

L'instabilité croissante du climat terrestre, entrainée par l'augmentation dans l'atmosphère de la concentration des gaz à effet de serre générés par l'Homme, pose de profonds dangers pour notre habitat, notre santé et sécurité publiques, et la stabilité de nos systèmes économique et politique.

Dans le même temps, la crise climatique fournit une occasion historique unique pour engager une nouvelle révolution industrielle au niveau mondial.

Nous proposons un projet d'échelle mondiale pour moderniser les infrastructures énergétiques planétaires au cours des 15 -25 prochaines années. Nous croyons que le projet devrait impliquer la participation volontaire de tous les pays. Il restaurerait un environnement de sécurité pour les générations futures. Il accroîtrait le niveau de vie en contribuant à une croissance économique plus forte dans les pays en voie de développement sans compromettre la réussite économique continue des nations industrialisées. Il augmenterait substantiellement la richesse totale, la stabilité et l'équité de l'économie mondiale tout en réduisant significativement en même temps la concentration du carbone atmosphérique. Et il améliorerait les perspectives de l'humanité en créant un sens plus aigu du devoir civique. Les coûts du "business-as-usual" augmentent à vitesse croissante. Il y a une inertie significative dans la dépendence actuelle envers les combustibles fossiles.

Nous croyons qu'un ensemble de stratégies interactives et complémentaires basées sur un fonds international, combiné à des normes de rendement énergétique des combustibles fossiles et sur l'énergie renouvelable peuvent contribuer à accélérer une transition de l'énergie mondiale, dont les bénéfices seraient reflétés dans nos systèmes économiques et sociaux.

L'essentiel du Projet de Modernisation de l'Energie Mondiale:

1- La création d'un Fonds pour la Modernisation de l'Energie Mondiale utilisant les revenus d'une taxe sur les transactions monétaires internationales, pour financer le transfert de technologies inoffensives pour le climat (à base d'énergies renouvelables, à haut rendement et pauvres en carbone) dans les pays en voie de développement.

2- L'élimination des subventions nationales pour les combustibles fossiles et l'accord de subventions pour développer et déployer des technologies utilisant des énergies renouvelables et à grande efficacité et pour la réinsertion professionnelle des travailleurs ayant dû quitter le secteur des combustibles fossiles.

3-L'adoption de Normes de Rendement Energetique des Combustibles Fossiles et de Contenu Renouvelable de plus en plus stricts en compléments du système des "permis négotiables" d'émissions inscrit dans le Protocole de Kyoto. Cette stratégie pourrait être employée aussi par d'autres nations.

4-L'élimination des barrières régulatoires qui freinent la compétition et favorisent des technologies inefficaces et riches en carbone, dans le but de créer une compétition plus libre dans le domaine de l'énergie en respectant des critères de coût, d'efficacité et de bas contenu en carbone.

5- La création d'une nouvelle agence ou l'autorisation d'une agence existante sous le protocole de Kyoto de faciliter une transition rapide aux équipements climat-amicaux d'énergie dans le monde entier par le transfert des technologies et de l'expertise selon des principes des capitaux propres, du sustainability et des marchés de l'énergie concurrentiels.

Le Protocole de Kyoto de 1997 a représenté un important premier pas vers la "stabilisation de la concentration atmosphèrique des gaz à effet de serre à un niveau qui éviterait une dangereuse interférence anthropogène avec le système climatique." Toutefois, l'objectif contenu dans le Protocole de réduire des émissions de 5,2% en dessous de leurs niveaux de 1990 pour les pays industrialisés est inadequat en comparaison de la réduction de 60 à 70 % nécessaire à la stabilisation du climat terrestre. Même la mise en application de cette modeste réduction est douteuse compte tenu du manque de volonté politique, des conflits internationaux, et des inquiétudes qu'elle génère à propos de ses impacts économiques.

L'insuffisance du Protocole est aggravée par les difficultés de contrôle et de mise en vigueur inhérentes à un système de "permis négotiables" d'émission. De plus, l'usage illimité de divers mécanismes de flexibilité inclus dans le protocole - "permis négotiables" d'émission, mise en application conjointe, les effets compensatoires de puits et d'autres gaz, et la structure actuelle du Mécanisme pour un Développement Propre- permet aux pays industrialisés d'échapper ou de retarder substantiellement la réduction de leurs émissions en carbone en modifiant leur régime énergétique national.

Tandis que ces mécanismes de flexibilité pourraient jouer un rôle de plus en plus important dans le temps, ils devraient être limités dans le court terme afin de s'assurer que les pays industrialisés atteignent des réductions significatives de leurs émissions domestiques de gaz à effet de serre et que les pays en voie de développement bénéficient d'une chance équitable de participer significativement à la prévention de la menace d'un changement climatique intensifié.

Le Projet de Modernisation de l'Energie Mondiale envisage un effort coordonné entre les nations industrialisées, les nations en voie de développement, les institutions financières et énergétiques multinationales privées et les Organisations Non-Gouvernementales, pour mieux définir et développer le rôle du Mécanisme pour un Développement Propre établi par le Protocole de Kyoto, et pour établir et administrer un Fonds pour la Modernisation de l'Energie Mondiale pour faciliter une transition énergétique mondiale.

Nous exhortons les délégués à la Conférence des Parties d'envisager:

1- L'établissement d'un Fonds pour la Modernisation de l'Energie Mondiale pour financer le transfert de technologies utilisant des énergies renouvelables et pauvres en carbone:

Nous proposons l'établissement d'un Fonds pour la Modernisation de l'Energie Mondiale pour financer le développement, la capitalisation et la diffusion de technologies utilisant des énergies renouvelables et à faibles émissions. Le fonds permettrait aux pays en voie de développement de se développer économiquement en suivant une trajectoire énergétique pauvre en carbone. Il offrirait des possibilités de croissance économique significative aux producteurs innovants de technologies utilisant des énergies renouvelables et pauvres en carbone. Il promeuvrait la commercialisation de technologies utilisant des énergies renouvelables et à haut rendement en créant une infrastructure mondiale pour ces technologies ainsi que les institutions et activités associées.

Pour obtenir l'impact souhaité, ce fonds doit être substantiel. Une taxe de 0,25% (un quart de pourcent) sur les transactions monétaires internationales, estimées à 1,3 billions de dollars chaque jour, collecterait 150 à 200 milliards de dollars chaque année. En plus du financement du transfert de technologies utilisant des énergies renouvelables, efficaces et pauvres en carbone vers les nations en développement, le fonds devrait être utilisé pour l'emploi et la formation technique nécessaire au déploiement et à la mise en application de ces technologies innofensives pour le climat.

Bien que d'autres sources d'un revenu potentiel équivalent pourrait être explorées, nous croyons qu'une taxe sur les transactions monétaires internationales est la plus équitable, la moins discriminatoire et celle à l'assise la plus large de toutes les sources potentielles de revenus à cette fin. Toutes les installations énergétiques transférées au travers du FMEM doivent remplir le critère de durabilité accrue en faisant progresser l'efficacité énergétique totale des nations bénéficiaires.

2- L'élimination des subventions aux combustibles fossiles et la constitution de subventions pour les technologies renouvelables et la réinsertion professionnelle des travailleurs devant quitter le secteur des combustibles fossiles.

Les subventions nationales pour les combustibles fossiles devraient être éliminées. Le gouvernement fédéral américain offre 20 à 25 milliards de dollars en subventions directes et indirectes à l'industrie des combustibles fossiles chaque année. Le montant annuel des subventions aux combustibles fossiles dans le monde est estimé à 300 milliards de dollars. L'élimination de ces subventions supprimerait l'avantage pécunier injuste et artificiel procuré actuellement aux combustibles riches en carbone.

La création de subventions pour les technologies utilisant des énergies renouvelables a pour objectif de promouvoir le développement et la commercialisation de ces technologies dans le court terme en offrant des incitations aux entreprises utilisant des combustibles fossiles pour qu'elles diversifient leurs sources d'énergie avec une proportion croissante de sources sans carbone. Une partie de ces subventions devrait être utilisée pour assurer la réinsertion professionnelle des travailleurs devant quitter l'industrie des combustibles fossiles. Une autre partie devrait être réservée à la recherche et au développement des technologies émergentes utilisant des énergies renouvelables pour assurer leur disponibilité et leur commercialisation au cours de la transition énergétique mondiale.

3- L'adoption de normes progressives de rendement des combustibles fossiles et de contenu renouvelable.

L'adoption de normes de rendement énergétique pour les combustibles fossiles de plus en plus strictes à la fois pour la production et l'utilisation finale dans chaque secteur énergétique réduirait les émissions tout en créant un marché domestique pour les sources d'énergie renouvelable et à haut rendement. Par exemple, dans le secteur de la génération électrique aux USA, la plupart des générateurs arrivent à des rendements d'environ 35%. Par contraste, la cogénération au gaz obtient maintenant des endements entre 70 et 90%. Ainsi les USA (et tout pays ayant adopté des normes progressives de rendement pour les combustibles fossiles) pourrait réduire significativement les émissions tout en maintenant le niveau actuel de génération électrique. Chaque secteur énergétique -génération électrique, transport, utilisation industrielle ou thermique- devrait être soumis à des normes spécifiques de rendement énergétique de plus en plus strictes au cours du temps. Des améliorations quantifiables peuvent être obtenues à la fois à la source et à la fin du cycle énergétique. Dans le secteur des transports, par exemple, des améliorations peuvent être obtenues grâce à un changement de combustible (par exemple chambres à combustion, gaz naturel) et à des standards CAFE plus stricts pour les combustibles conventionnels.

Une norme progressive de contenu renouvelable en tandem avec une norme REF progressive assurerait une offre de technologies utilisant des énergies renouvelables qui permettrait à un pays de réduire sa consommation de carbone dans chaque secteur énergétique sans compromettre la satisfaction de ses besoins énergétiques.

L'adoption de normes REF et CR progressives par d'autres pays pourrait compléter le régime de "permis négotiables" d'émission inclus dans le Protocole de Kyoto et accélérer le processus de réduction des émissions. L'adoption de normes nationales de rendement et de contenu renouvelable (chaque pays améliorant son rendement d'utilisation de l'énergie fossile et le contenu renouvelable d'un certain pourcentage à intervalles de temps spécifiés), pourrait désamorcer des controverses sur l'équité de l'allocation des droits échangeables d'émission entre les parties en négotiation. Toutes les installations énergétiques transférées grâce au Fonds de Modernisation de l'Energie Mondiale doivent améliorer le rendement énergétique total des nations bénéficiaires.

4- L'élimination ou la réforme des règlements qui empêchent la compétition entre les sources d'énergie sur les critères de rendement énergétique, de coût et de contenu en carbone.

Beaucoup de structures actuelles de régulation de l'énergie et de l'environnement récompensent une utilisation inefficace et gaspilleuse. Aux USA, beaucoup de ces protections de monopoles ou services publics sont inscrites dans des lois ou des réglements au niveau des états aussi bien qu'au niveau fédéral. La suppression de ces barrières en conjonction avec l'adoption de normes de rendement pour les combustibles fossiles et de contenu renouvelable, a pour but de créer des marchés plus libres pour des sources énergétiques concurrentes.

Aux USA, ces barrières à la compétition incluent des incitations dépassées pour l'électrification, qui encouragent et protègent des services publics inefficaces, des lois sur l'emplacement qui influencent les régulateurs en faveur de grandes installations de génération centralisées et de structures de redevance qui ne prennent pas en compte l'efficacité et les coûts externes. La plus grande concurrence des sources d'énergie qui serait le résultat de l'élimination de telles barrières régulatoires porte la promesse d'une croissance économique significative pour les entreprises innovantes dans les echnologies énergétiques.

Nous reconnaissons cependant que la compétition par les prix seule ne suffira pas à assurer la protection du climat ou l'équité sociale sans mécanismes, normes et investissements complémentaires bien ajustés pour parvenir à ces buts. (1)

5- La création d'une nouvelle agence ou l'autorisation d'une agence existante sous le protocole de Kyoto de faciliter une transition rapide aux équipements climat-amicaux d'énergie dans le monde entier par le transfert des technologies et de l'expertise selon des principes des capitaux propres, du sustainability et des marchés de l'énergie concurrentiels.

Un nouvel établissement devrait être créé ou un établissement existant (par exemple, le service environnemental global, le mécanisme propre de développement, etc...) si soyez autorisé à surveiller la collection, l'allocation et la destination des fonds de modernisation d'énergie du monde. Ils devraient certifier que toutes les technologies d'énergie transférées sous les fonds ont comme conséquence des plus grandes cadences d'efficacité de combustible fossile et de sources d'énergie bas-carbone-low-carbon-based dans des nations réceptives. Il devrait surveiller des transactions de fonds de modernisation d'énergie du monde pour empêcher la corruption et pour assurer l'accès juste à tous les fournisseurs de technologie. Il devrait s'assurer que les fonds de modernisation d'énergie du monde soient gérés d'une manière transparente par les entités de public et de privé-secteur qui sont financièrement responsables et qui ont l'expertise dans la promotion d'efficacité énergétique et la réduction de carbone. Le rôle de surveillance et d' apurer envisagé pour cette entité n'implique pas une bureaucratie à l'excès grande ou difficile à manier.

1. Renvoi de bas de page: À une efficacité plus élevée de combustible fossile des États-Unis les cadences et du carburant commutant à des niveaux plus bas de carbone pourraient être expédiés par l'utilisation de l'état ou des politiques fédérales d'impôt-commutation dans laquelle des impôts sont détournés du travail au carbone. Celles-ci des politiques " imposent commutation " pourraient être revenu-neutres. Alternativement, elles pourraient fournir des allocations des revenus pour le recyclage du travail, l'aide de transition aux communautés affectées et les améliorations carbone-carbon-reducing d'infrastructure, telles que le masse-passage, la planification d'utilisation du territoire et l'efficacité et les investissements d'économie.

Participants in discussions of the World Energy Modernization Plan:

Dr. Frank Ackerman, Global Development and Environment Institute, Tufts University, Medford, Ma.

Dr. Steven Bernow, vice president, Tellus Institute, Boston, Ma.

Thomas R. Casten, CEO, Trigen Energy Corporation, White Plains, N.Y.

Dr. Michael Charney, Cambridge, Ma.

Stephen Cowell CEO, Conservation Services Group Boston, Ma.

* Dr. Paul Epstein, Associate Director, Center for Health and the Global Environment, Harvard Medical School, Boston, Ma.

* Ross Gelbspan, author, The Heat Is On, Brookline, Ma.

Dr. Jonathan Harris, Global Development and Environment Institute, Tufts University, Medford, Ma.

Ted Halstead, founder, Redefining Progress, Washington, D.C.

Sivan Kartha, Stockholm Environment Institute, Boston, Ma.

Dr. David Levy, School of Management, University of Massachusetts, Boston, Ma.

Dr. William Moomaw, director, International Environmental Research Program, Tufts University, Medford, Ma.

Dr. Irene Peters, economist, Zurich, Switzerland.

Dr. Kilaparti Ramakrishna, Woods Hole Research Organization, Woods Hole, Ma.

Kelly Sims, Ozone Action, Washington, D.C.

Please respond to:

* Ross Gelbspan 247 Kent St. Brookline, Ma. 02446

(617) 738-5564

E-Address: ross@world.std.com

or

* Paul Epstein, M.D., M.P.H.,Associate Director,Center for Health and the Global Environment,Harvard Medical School,Oliver Wendell Holmes Society, 260 Longwood Ave., Boston, Ma. 02115

(617) 432-0493

E-address: paul_epstein@hms.harvard.edu

* Convenors, World Energy Modernization Group

Selected Bibliography:

The Tobin Tax: Coping With Financial Volatility, Oxford University Press, Inc., 1996, Editors: Mahbub ul Haq, Inge Kaul, Isabelle Grunberg.

Fueling Global Warming: Federal Subsidies to Oil in the United States, a report by Douglas Koplow and Aaron Martin, Industrial Economics, Inc., prepared for Greenpeace, Intl.

Perverse Subsidies: Tax Dollars Undercutting Our Economies and Environments Alike, International Institute for Sustainable Development, 1998, by Norman Myers with Jennifer Kent.

The Heat Is On (Updated Edition), Perseus Books, 1998, Reading, Ma., by Ross Gelbspan

Turning Off The Heat, Prometheus Books, 1998, Amherst, N.Y. by Thomas R. Casten